Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOCIETE BORDELAISE DE NEGOCE DE VINS ET SPIRITUEUX
FLAVONES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3873113
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SOCIETE BORDELAISE DE NEGOCE DE VINS ET SPIRITUEUX de FLAVONES

Présentation de la marque SOCIETE BORDELAISE DE NEGOCE DE VINS ET SPIRITUEUX

Déposée le 7 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLAVONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIETE BORDELAISE DE NEGOCE DE VINS ET SPIRITUEUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLAVONES domicilié(e) CHATEAU CONDOM, LE BOURG, 47120 LOUBES BERNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 854 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLAVONES, Mme BIGOT MARTINE domicilié(e) CHATEAU CONDOM, LE BOURG, 47120 LOUBES BERNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FLAVONES a également déposé les autres marques suivantes : BORDEAUX STOCK EXCHANGE , firstcrus , ARMAGNAC TRIANON , FLAVONES , louis eye – ARMAGNAC , FLAVONES , DE CARLIER , SIMONE LAFFITTE – ARMAGNAC , FIRST CRUS , FLAVONES


FLAVONES, S.A.S. - CHATEAU CONDOM, LE BOURG, 47120 LOUBES BERNAC - France - SIREN 403854284


FLAVONES, Mme BIGOT MARTINE - CHATEAU CONDOM, LE BOURG, 47120 LOUBES BERNAC - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590121 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Vins ; spiritueux.